02 janvier 2008

Par le petit bout de la lorgnette

J'ai présenté ici même il y a un an, un appel à projets de la Mission de recherche Droit et Justice. Cette mission a publié le résultat de cet appel avec la liste des projets retenus. J'attends avec impatience la publication des études en cours, mais j'avoue avoir été un peu déçu de ne pas voir apparaître de confrères informaticiens.

Aussi, ne représentant que moi-même, j'ai décidé de participer en tant que candidat libre. Voici donc le début d'une rubrique ambitieuse (n'est-ce pas la tradition en début d'année?): le petit bout de la lorgnette.

Je laisse en avant première à mes lecteurs le soin de lire les premières interrogations:
Expertise et experts: un besoin de connaissances
- l’accès à la fonction d’expert:
Combien d’experts sont inscrits sur les listes? Selon quelles spécialités? Comment se répartissent-ils entre experts «à temps plein», collaborateurs permanents de la justice, et intervenants occasionnels? Quelles sont leurs caractéristiques sociales (genre, âge, profession, types de savoirs, expérience, formation…), leurs motivations pour la fonction (intérêt intellectuel, rémunération, caractère honorifique)…? Quelles sont les exigences de formation professionnelle à cette fonction? Comment et pourquoi cessent-ils de l’exercer (retrait, radiation )?
Quels sont les experts désignés pour participer aux commissions instituées par la loi du 11 février 2004, article 2, alinéa 2 (chargées d’évaluer les experts pour inscription sur les listes après la période probatoire de deux ans)? Quelles sont les raisons de la non (ré)inscription des experts sur ces listes?
- le contrôle de la fonction:
Comment s’exercent les différents contrôles, de droit et de fait, disciplinaires ou autres, auxquels l’expert peut être soumis (par le juge, les avocats…)? Quelle est la responsabilité (civile) de l’expert? Sous quelles conditions est-il passible de sanctions (suspension provisoire, radiation)?

Extrait de l'appel à projets.

A la (re)lecture de ces questions, je ne suis pas sur d'avoir toutes les réponses, ni de pouvoir tenir le rythme... Mais n'est-ce pas la destinée des promesses de début d'année?

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