22 janvier 2010

Une expertise privée, combien ça coûte?

Il m'arrive de faire des expertises à la demande directe d'une partie. Ces expertises sont dites "privées". Elles permettent à la partie concernée de constituer un dossier avec l'aide d'un technicien a priori compétent.

La difficulté de ce type d'expertise est de faire comprendre à la partie que, bien qu'elle finance entièrement l'expertise, l'expert qui la réalise est et reste indépendant. Autrement dit, l'expert judiciaire réalisant une expertise privée n'a pas à rendre un rapport d'expertise forcément favorable à l'ordonnateur. Il n'instruit pas uniquement dans l'intérêt de son client. Il est tenu de donner son avis en toute liberté d'esprit et sans manquer à la probité ou à l'honneur.

Il est intéressant de noter qu'un expert judiciaire doit s'interdire d'accepter, sauf à titre tout à fait exceptionnel et hors toute notion de dépendance et de permanence, des missions de quelque nature que ce soit des organismes d'assurances agissant en tant qu'assureur.

Je suis donc contacté, en général par téléphone, et je demande assez rapidement des éléments techniques pour me permettre de savoir si je suis compétent pour réaliser le travail et également pour pouvoir établir un devis estimatif à mon interlocuteur.

La semaine dernière, après avoir discuté longuement du problème technique, lorsque j'ai abordé la question financière, la personne s'est étonné:
"A bon, je vais devoir payer quelque chose?"

Moi: "Heu... Pourquoi? Vous pensez que cela peut être pris en charge par un organisme quelconque?"

Elle: "Mais enfin, je ne comprends pas: ce n'est pas ma faute si quelqu'un a effacé ces données de mon ordinateur!!"

J'étais estomaqué... A force d'être pris en charge par le système, certaines personnes n'arrivent plus à comprendre comment il fonctionne, quels sont les services qu'il faut payer, ceux qui sont gratuits, pourquoi ils sont gratuits, etc.

Alors, pour faire le pendant de ce billet de Maître Eolas (sans son talent), je vais essayer d'expliquer pourquoi un expert judiciaire, cela coûte si cher.

J'exerce la fonction d'expert judiciaire parce que j'ai mis à la disposition de la justice mon savoir faire et que celle-ci a accepté de l'utiliser. J'ai un métier "normal" par ailleurs, avec un employeur puisque je suis salarié, des responsabilités qui me passionnent et qui me prennent tout mon temps de travail disponible. J'effectue donc mes expertises le soir, le week-end ou quand il le faut, lors d'un jour de congés posé pour l'occasion. Comme je suis marié avec trois enfants, cela signifie que ce temps est pris sur ma vie de famille.

Je travaille dans l'informatique, j'aime l'informatique, mais il est peu probable que, si je n'exerçais pas la fonction d'expert judiciaire, j'aurais fait l'acquisition de deux ordinateurs spécialement équipés pour cela. Sans compter le cout des licences logiciels inforensiques particulièrement élevé. Et tout cela vieillit rapidement et doit rester à jour avec l'apparition rapide de nouvelles technologies (les grappes de disques RAID5 ne s'étudient pas de la même manière qu'un disque unique).

J'ai la chance d'être propriétaire de mon bureau, mais j'y entasse, au grand dam de mon épouse, une énorme quantité de documentations diverses et variées, un nombre de hardware et de software qui impressionne toujours mes amis. Comment pensez-vous que je puisse répondre à un magistrat qui me demande si les prix pratiqués par un prestataire dans une affaire datant de 8 ans sont conformes à l'état du marché de l'époque? Comment pensez-vous que je puisse lire un disque dur SCSI Ultra2 Wide?

Si l'Etat payait ses experts judiciaires à 90 jours comme n'importe quelle autre entreprise, je pourrais fournir quelques heures de travail à un secrétariat distant. Comme ce n'est pas le cas, je dois effectuer moi-même tout le travail de secrétariat de mon activité (prise de rendez-vous, frappe des rapports, facturation, déclarations des charges, comptabilité, etc).

Si l'on m'amène un disque dur à analyser et qu'au moment de le brancher, celui-ci rend l'âme, pensez-vous que la victime de cette panne se dira "bah, ce n'est pas de sa faute, c'est un coup du sort"? J'ai donc l'obligation de prendre des assurances adaptées, et elles ne sont pas gratuites.

Le décret n°2004-1463 du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires, précise en son article 10: La demande [de réinscription] est assortie de tous documents permettant d'évaluer [...] la connaissance qu'il a acquise des principes directeurs du procès et des règles de procédure applicables aux mesures d'instruction confiées à un technicien ainsi que les formations qu'il a suivies dans ces domaines. Ces formations entrainent des couts non négligeables.

Il me semble donc normal pour toutes ces raisons que le travail d'un expert judiciaire donne lieu à rémunération.

La fourchette que je connais concernant les rémunérations des experts judiciaires en informatique dans ma cour d'appel semble être aujourd'hui entre 90 euros et 120 euros de l'heure. J'ai décidé pour ma part d'appliquer le tarif de 90 euros tant que je suis inscrit sur les listes d'experts judiciaires.

Alors bien sur, certains peuvent penser qu'il me suffit alors de "gonfler" les heures passées sur un dossier pour compenser, comme un garagiste malhonnête. C'est sans compter sur la libre concurrence à laquelle les différents experts sont soumis, de la même façon qu'il est possible d'appeler plusieurs avocats pour leur confier votre divorce. Par dessus tout, il est important d'établir une relation de confiance avec l'expert retenu. Par delà son activité, il est habitué à engager son honneur et sa confiance.

Et bien que je me sois un peu spécialisé dans l'aide technique auprès des avocats (rédaction de dires, analyse approfondie d'un rapport d'expertise informatique), je reçois de plus en plus de demandes de particuliers. Donc tout cela doit être expliqué et réexpliqué, car il n'y a pas d'aide juridique pour engager un expert judiciaire dans un travail privé non contradictoire.

Voici donc quelques ordres de grandeur (SGDZ):
- récupération de données: pour 3 heures de travail, 270 euros TTC
- analyse approfondie d'un rapport d'expertise informatique avec suggestions pour rédaction de dires: pour 5 heures de travail, 450 euros (avec l'avantage de travailler par emails chiffrés, donc sans frais de déplacement ni de réunions).

Attention aux bavards, je facture les communications téléphoniques au delà du premier quart d'heure!

A ces frais viennent s'ajouter les frais engagés dont j'ai déjà parlé dans ce billet de 2007 (les tarifs ont évolués).

J'en reprends d'ailleurs ici la conclusion:
"On dit que la plupart des hommes tombent en quelque sorte à genoux sur la seule mention de l'argent. Je n'ai vu rien de tel. Je vois bien que les hommes ont besoin d'argent et s'occupent premièrement à en gagner; cela veut dire seulement que l'homme mange au moins deux fois par jour, et choses semblables. Mais un homme qui ne pense qu'à manger et à gagner, cela est rare; c'est une sorte de monstre. Et pareillement, celui qui ne pense qu'à étendre ses affaires, et à ajouter des millions à des millions est une sorte de monstre. Quant aux opérations intellectuelles que suppose cette manie d'acquérir, elles sont tellement communes et faciles que personne ne les jugera au-dessus de soi. Où donc courent les hommes dès qu'ils sont assurés de leur pâtée? Ils courent au stade, et ils acclament un homme fort, un homme agile, un homme courageux; ce sont des valeurs qui ne s'achètent point, des valeurs estimées bien plus haut que l'argent. Ou bien ils vont au concert, et crient de tout leur cœur et casseraient les banquettes en l'honneur de quelque artiste; et certes ils savent que le plus riche des hommes ne peut s'offrir cette gloire. Quant aux puissances de pur esprit, nul ne les méconnait; nul ne les mesure aux millions. Personne ne demande si Einstein est bien riche."
Alain (Propos I - la Pléiade - Gallimard 1956)

20 janvier 2010

Aux experts judiciaires probatoires qui doutent

Je ne résiste pas à l'envie de détourner un excellent billet de Philippe Bilger destiné aux auditeurs de justice. Le remplacement de quelques mots peut faire glisser la sémantique d'un billet... qui reste écrit par son auteur à 99,999%. Merci à Monsieur Bilger de m'avoir donné son autorisation.

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Vous allez devenir experts judiciaires et c'est une formidable chance. N'écoutez pas les oiseaux de mauvais augure qui veulent vous décourager, prétendent que c'était mieux avant et que les jeunes gens que vous êtes seront forcément inférieurs à leurs aînés auto-proclamés remarquables. Vous avez choisi une grande fonction et les pessimistes n'auront jamais gain de cause auprès de vous. Vous ne quitterez pas non plus le service de la Justice pour venir vous abriter sous l'aile des puissants qui, ayant de l'argent, vous en donneront. Vous serez au-dessus de cela. Vous serez des experts judiciaires, des êtres pour qui le seul capital estimable est l'humain.

Je devine que certains d'entre vous sont peut-être déjà inscrits auprès de compagnies. Loin de moi l'idée de méconnaitre l'importance de ces structures, de ces réflexions collectives mais puis-je vous inviter à vous défier des connivences, des réseaux, des coteries, des groupes et des agrégats. Comptez plutôt sur vous, sur l'élan de votre être et la singularité, plus riche que toutes les massifications, de votre personne. La solitude est une force. Vous avez sans doute déjà entendu et on vous répètera qu'une justice réussie est un Himalaya à gravir, que la cour d'assises exige des qualités exceptionnelles et que votre angoisse est normale puisque l'obsession des gens d'expérience est de laisser croire que ce qu'ils ont accompli, souvent médiocrement, sera bien au-delà de votre portée. Fuyez les "recettes", d'abord parce que personne ne peut vous en offrir, ensuite parce que le bonheur du métier d'expert judiciaire réside au contraire dans une découverte passionnante et forcément imprévisible du réel. Vous ne disposerez d'aucune lampe de poche pour explorer l'inconnu dont vous aurez la charge, seulement de votre esprit et de votre cœur, de la technique et de la science. Vous n'aurez heureusement à compter que sur vous et ne vous laissez pas égarer par ces poncifs modernes du genre "travail en équipe" comme si la pensée naissait, s'élaborait et s'écrivait "en équipe".

Vous rencontrerez, au fil du temps, des magistrats et des avocats de toutes sortes, des brillants, les plus modestes et les plus courtois, des moins bons, des franchement mauvais, en tout cas des hommes et des femmes passionnés et certains au fond d'eux-mêmes qu'ils ont choisi et qu'ils assument la part noble de la justice. Sans doute ne serez-vous pas d'accord avec eux sur ce plan mais il n'empêche que dans la quotidienneté judiciaire vous devrez les prendre au sérieux, pour des partenaires légitimes et nécessaires de l'acte de justice qui sans contradiction authentique n'est rien. Les magistrats et les avocats ne seront jamais pour vous des intrus irremplaçables mais des auxiliaires de vérité. Vous vous battrez pour la justice, pas contre eux. Vous prendrez garde à cette tendance lourde qui, même chez les plus lucides, est susceptible de dégrader le pouvoir en abus et la procédure pénale en sadisme soft.

Au fil de votre carrière, vous aurez des compagnons nécessaires et curieux, parfois ignorants, compétents souvent, assez satisfaits d'eux-mêmes, persuadés de détenir le vrai dans leurs questions et au fond peu soucieux de vos réponses. Les journalistes. Rien ne serait pire que de les battre froid systématiquement. Que vous le vouliez ou non, ils constitueront les intercesseurs privilégiés entre l'opinion publique et vous et si vous vous passez d'eux, vous manquerez l'une de vos missions qui est de tenter d'éclairer, de faire comprendre, de défendre ou de dénoncer - d'être vivants dans un monde qui n'aime rien tant que l'atonie sans risque et la parole sans danger. Une grisaille confortable. En même temps, je vous en conjure, ne surestimez pas les médias. Répondez à leurs interrogations mais n'oubliez jamais que la pensée, l'idée, l'analyse, c'est vous et qu'eux se contentent de transmettre ce que vous avez l'obligeance intellectuelle de leur communiquer. Ne prenez pas au sérieux leur classement des grands experts judiciaires, des techniciens emblématiques. Ils continuent à nourrir l'illusion que l'épais dossier, l'affaire médiatique sont forcément réservés à un "grand" expert judiciaire alors que le professionnel indiscutable est au contraire celui qui fait de n'importe quelle procédure l'occasion d'un approfondissement et d'une investigation exemplaires. Ne fuyez pas les journalistes mais vous avez plus à leur donner qu'ils n'ont à vous livrer.

Enfin vous devrez être obsédés par le citoyen. On vous en parlera mais on fera comme s'il n'était pas au-dessus de vos esprits en permanence pour vous juger. Pourtant, c'est lui que vous devrez servir et dont la satisfaction ou non constituera le critère décisif pour évaluer vos entreprises. Vous serez tentés, parfois, de vous retirer dans votre tour d'ivoire et de vous enivrer de la perfection formelle de vos démarches techniques. Ces dernières n'auront guère de prix si elles ne sont pas inspirées par l'unique souci de répondre vite et bien aux attentes du justiciable. Ce citoyen ne supportera pas de vous voir, lui qui subira quelquefois la honte ou la détresse d'être jugé, avec une apparence et un comportement négligés et désinvoltes. L'honneur minimal qu'on doit à autrui, avec le pouvoir qui sera le vôtre, sera de lui présenter une image qui d'emblée ne le fasse pas douter de ses juges. La justice véritable, au fond, n'est qu'une forme suprême du savoir-vivre et du savoir-être et si nous sommes discrédités ici ou là, c'est que nous avons trop souvent laissé l'allure et ses exigences au vestiaire. Elles ne sont pas non plus portées à leur pinacle quand pour protester et montrer que nous sommes comme les autres, nous portons nos robes et crions des slogans aussi peu efficients sur le plan politique que néfastes dans notre relation au peuple. Vous vous abstiendrez de ces manifestations qui paradoxalement révèlent plus de faiblesse que de force et risqueront de vous ancrer dans un défaitisme revendicatif, morose et pleurnichard.

Ce qui vous attend est l'exercice d'une charge capitale pour la République. L'avenir ne dépendra que de vous. Vous n'êtes tenu par rien ni personne si ce n'est votre conscience, votre intelligence, votre écoute et votre compassion. Vous obéirez à vos compagnies si celles-ci en valent la peine. Vous travaillerez comme si tout était difficile mais rien impossible. Les grands soirs espérés, les révolutions, les brutales métamorphoses, heureusement, sont passés à la trappe. Vous aurez l'énergie modeste. Personne ne vous fera peur et vous ne ridiculiserez personne. Vous concèderez tout au professionnel et rien au personnage, tout à l'orgueil de la fonction et rien à la vanité de la position. Vous serez fiers et humbles à la fois. Vous inscrirez dans vos esprits les pensées fortes d'Elisabeth de Fontenay et d'Amartya Sen (Marianne 2, Le Point) démontrant que ce qui compte pour chacun, c'est de faire à sa place qu'il y ait le moins de mal possible, de ne pas ajouter une pierre négative à la misère du monde. Vous n'oublierez pas que la culture générale devra vous irriguer chaque jour, faute de quoi vous ne seriez que des gestionnaires infirmes du particulier.

Qui ose vous dire de vous attrister parce que demain vous allez prendre en charge beaucoup de destinées humaines coupables, victimes ou en demande? Certes vous pourrez être critiques mais sans enthousiasme vous perdriez tout ce qui fait le prix d'une vie, l'intensité d'une passion et l'honneur du service. La justice ne recevra pas d'avis de jeunes gens amers. Elle mérite mieux que cela. Elle vous mérite.

Soyez vous-mêmes.

14 janvier 2010

Décidé d'obéir

Lorsque j'ai finalement été obligé d'effectuer mon service militaire, j'ai décidé que l'aventure devait être effectuée avec la plus grande application, car tant qu'à faire, autant essayer d'en retirer le plus d'expérience possible.

J'avais décidé d'obéir.

Envoyé pour mes classes en Allemagne, je me suis retrouvé dans une caserne avec 140 camarades d'infortune dont bien peu avaient demandé à être là. Nous étions jeunes, nous étions beaux, nous étions chevelus.

Les quatre premiers jours ont été impitoyables: les gradés avaient reçu pour instruction de "casser" toutes les grandes gueules potentielles. La stratégie consistait à nous hurler dessus à longueur de journée, dès le réveil (agité) à 6h du matin. Ceux qui ont vu le film "Full Metal Jacket" ont une petite idée de ce dont il s'agit.

A 6h05 nous étions en rang serré le long du mur dans le couloir. Nous avions l'ordre de crier, chacun notre tour, notre numéro de place dans la file. Si l'un d'entre nous ne criait pas assez fort, toute la file devait recommencer.

A 6h30, nous apprenions à nous mettre en ordre sur quatre rangées dans la cour (formation dite du "toit").

A 6h45, nous défilions dans la caserne pour apprendre à marcher au pas et à chanter la chanson du régiment. J'étais "le donneur de ton" grâce à ma voix basse. Je devais donc chanter seul (et à tue tête) la première phrase de la chanson. Si ma voix n'était pas assez grave, je devais recommencer...

"Transmetteur Zythom, LE TON!"
[Sur l'air des «trompettes d'Aïda» de G. Verdi]
C'est nouuuus, les descendants des régiments d'Afri-ique,
Les chasseurs, les spahis, les gourmiers
Gardiens zzz-et défenseurs d'empires magnifi-iques
Sous l'ardent soleil chevauchant sans répit nos fiers coursiers
Toujours prêts z-à servir
A vaincre ou à mourir
Nos cœurs se sont t-unis
Pour la Patriiiie.
Au bout de quatre jours de ce régime hurlant, toute velléité de révolte avait été brisée en nous, et les 140 jeunes "bleus bites" ne demandaient qu'à se faire oublier.

Les gradés, voyant que la compagnie commençait à "s'assagir", ont stoppé leurs harcèlements.

Ce qui fait que le cinquième jour, lorsqu'à 6h05 nous étions alignés dans le couloir, le sergent a simplement demandé au premier de commencer "l'appel par numéro d'ordre dans la file", sans plus de précision.

Mais, j'avais décidé d'obéir.

On nous avait demandé de crier le plus fort possible notre position dans la file, et personne ne nous avait donné d'ordre contraire. Les ordres sont les ordres, et quand mon tour est arrivé, j'ai hurlé le plus fortement possible mon numéro de place. Mon voisin, conditionné par trois jours de pression, a hurlé le numéro suivant, ainsi que son voisin, etc.

Je m'étais fait remarquer.

Mais personne n'a pu me faire de reproche, puisque j'obéissais aux ordres, qui n'ont jamais été contredit. Cela a donc duré trois semaines...

Comment punir un homme de troupe qui obéit trop bien? En lui imposant toutes les corvées possibles et imaginables...

J'ai donc lavé les douches, nettoyé le sol des bureaux des gradés (en leur présence), été désigné comme chef de chambré (donc fautif pour tout désordre dans la chambre), etc.

Au bout d'une semaine, et alors que j'effectuais parfaitement tous les ordres qui m'était donné, comme un mouton docile et imbécile, le sergent est venu me voir. Il avait l'air surpris: "Mais, transmetteur Zythom, vous êtes ingénieur?!". Il venait de lire mon dossier militaire pour voir d'où pouvait bien venir ce parfait imbécile.

"Oui, sergent".
"Mais pourquoi faites vous cela?"
"Quoi, sergent?"
"Mais vous n'avez pas compris que tout cela était fait pour mater les résistances et donner une cohésion au groupe?"
"Si, sergent"
"Alors?"
"Alors, à vos ordres, sergent."

J'avais décidé d'obéir et je m'étais fait remarquer.

J'ai eu droit à tous les coups foireux que mon père et mes oncles se racontaient le dimanche lors des discussions des repas de famille: "qui parle anglais?" (=> corvée), "qui veut jouer aux cartes?" (=> corvée), etc.

Mais tous les matins, je hurlais mon numéro de position dans la file (et les suivants aussi, bien obligés) du couloir.

Le caporal qui avait bien compris mon manège, se marrait bien, ce qui énervait encore plus le sergent qui cherchait tous les coups pourris à me confier.

J'étais devenu un spécialiste du démontage/nettoyage de notre MAS 49, avec lequel nous devions dormir lors de nos sorties-randonnées nocturnes. Ce fusil, lourd et encombrant, ne nous servait que de lest car nos séances de tirs utilisaient le FAMAS. Ce qui n'empêchait pas le sergent de me demander de le redémonter, renettoyer, et remonter "car il n'est pas assez propre".

Les avis à mon sujet dans ma chambrée était partagés. Beaucoup avait de la sympathie pour moi (je suis un brave gars), mais en avait un peu marre de se voir punis "collectivement" parce que le feutre noir du béret du sergent ramassait la poussière du sol de la chambre (il est impossible de nettoyer suffisamment un sol pour qu'aucun grain de poussière ne soit ramassé par un béret que l'on fait voler sur le sol à travers la pièce).

Mais les corvées les plus désagréables étaient pour moi, ce qui offrait à mes camarades une relative tranquillité.

J'étais donc de garde, en pleine nuit, près des tentes de campagne, avec mon MAS 49 chargé à blanc et pour consigne de faire les sommations d'usage à toute personne s'approchant. Pour m'obliger à rester éveillé, on m'avait donné une grenade à plâtre dégoupillée que je devais tenir serrée dans la main avec interdiction de la faire exploser. Je peux vous assurer qu'au bout d'un quart d'heure, la main est tétanisée. Heureusement, j'avais utilisé le lacet d'une de mes rangers pour maintenir la cuillère de la grenade en place.

A 6h30 du matin, je vois venir un homme vers moi depuis l'extérieur du camp.

Conformément à l'article R2363-5 du Code de la défense, ou du moins sa version en vigueur à l'époque, j'ai crié "HALTE, qui va là?".

Comme la personne continuait à avancer, j'ai crié, d'une voix forte "HALTE OU JE FAIS FEU!".

La personne a continué à s'avancer en grommelant: "Qu'est-ce que c'est que ces conneries! C'est moi, le Capitaine!"

Comme la procédure (expliquée en cours) mentionnait que la personne devait s'arrêter et fournir clairement ses nom et grade, j'ai hurlé de plus fort: "DERNIERE SOMMATION: HALTE OU JE FAIS FEU!!", en mettant la personne en joue avec mon fusil armé à blanc...

Le Capitaine, rouge de colère, s'est arrêté et s'est présenté de façon règlementaire. J'ai pu l'éclairer avec ma lampe pour vérifier. Il s'est ensuite approché de moi et m'a demandé: "Qu'est-ce que vous faite avec une chaussure défaite et cette grenade à la main? Où sont les autres? Il était prévu de partir à 6h!! C'EST QUOI CE BORDEL!"

Après avoir expliqué ma situation grotesque, je lui ai demandé l'autorisation de réveiller moi-même les gradés. Il m'a donné son accord en précisant: "et que ça saute".

J'avais décidé d'obéir.

J'ai ramassé une grenade déjà explosée (nous étions dans un camp d'entrainement) et je me suis approché de la cabane en bois des gradés. J'ai frappé à la porte.

"Transmetteur Zythom au rapport. Nous devions lever le camp à 6h. Ma garde est terminée. Je viens rendre la grenade."

"Meeerde Zythom, arrêtez vos conneries!!"

J'ai pris la grenade déjà explosée, je l'ai lancé dans la pièce en la faisant rouler, tout en lançant dans le même geste la vraie grenade (à plâtre) dehors dans les fourrées près de la cabane et j'ai observé la scène.

Lorsque la grenade à plâtre a explosé (dehors), j'ai entendu quelqu'un dans la cabane hurler "GRENADE!" en même temps que le sergent et les deux caporaux s'éjectaient en roulé-boulé de la cabane devant le Capitaine médusé.

J'ai du laver la cour de la caserne avec une brosse à dent pendant toute une après-midi...

Au bout de trois semaines, nous avions une permission de quatre jours pour nous permettre de rentrer chez nous. J'étais absolument certain de rentrer car pour moi les classes s'arrêtaient là. En effet, l'Armée, consciente des coûts engendrés par les déplacements en train, m'avait fait savoir par le Capitaine en personne que ma permission était sans retour en Allemagne, et que je prenais directement mon poste de scientifique du contingent à Paris.

Les gradés ne le savaient pas. Ils ont voulu me faire croire jusqu'au bout que ma permission était "sucrée". Sur le quai de la gare, quand enfin le sergent m'a donné mon petit papier de permission, il m'a dit: "Transmetteur Zythom, à lundi. On vous attend en forme."

Dans le train qui partait, penché par la fenêtre, je lui ai fait le plus beau bras d'honneur (et le seul) de ma vie.

J'ai depuis compris que j'étais tombé sur une mauvaise équipe de militaires. Je travaille régulièrement avec les militaires que sont les gendarmes et j'ai pu découvrir et apprécier leur professionnalisme et leur rigueur.

Mais je revois encore le visage stupéfait du sergent.
Et, parce que j'ai un fond mauvais, cela me fait encore plaisir aujourd'hui.

10 janvier 2010

Comment devenir Expert Judiciaire en 2010

Mes lecteurs réguliers le savent bien, j'ai un marronnier sur ce blog: tous les mois de janvier, j'écris un billet sur la procédure à suivre pour devenir Expert Judiciaire.

Tout d'abord, et avant tout, vous devez lire ce texte législatif.

Puis (re)lire ce billet de l'année dernière qui reste d'actualité.

Ca y est? Vous êtes motivé à bloc? Vous êtes déjà en train de constituer votre dossier?

Avant toute chose, il faut également connaître le côté obscur de la force...

Comme je suis moi-même en train de reconstituer ma demande, puisqu'un expert judiciaire n'est maintenant inscrit sur les listes que pour cinq ans, et que mon penchant naturel est plutôt pessimiste d'envisager toutes les éventualités, j'ai effectué quelques recherches sur internet concernant les experts judiciaires radiés non reconduits sur les listes.

Je suis tombé sur le site du Dr Marc Girard.
Bon, visiblement, cette personne est assez remontée contre le système, mais qui suis-je pour savoir où est la vérité?

(re)Bon, le site annonce très vite la couleur: "Ce site n’est pas un blog, car je n’ai pas vocation à rejoindre la cohorte des frustrés qui, par la grâce du Web, tranchent de tout en stigmatisant sans complexe les grands de ce monde (le plus souvent dans une syntaxe assez impitoyable elle aussi), quitte à brailler au scandale ou à jouer les martyrs quand leurs dérapages verbaux leur attirent - trop rarement à mon sens - les ennuis normalement prévus par la loi..."

Mais, puisque finalement cette introduction n'est pas complètement fausse, y compris pour mon propre blog, et malgré sa dureté impitoyable, je me suis surpris à trouver des passages forts intéressants, et qui concernent mon billet d'aujourd'hui, dans un article intitulé "L’expert dans les prétoires", ou "Quand l’expert, fût-il "judiciaire", n’a pas l’heur de plaire à la Justice..."

Extraits:

L'influence de l'expert judiciaire:
"[...] il est patent – et il suffit d’interroger les juges pour s’en apercevoir – que si objectivement nul que soit l’expert, c’est presque à coup sûr que les magistrats s’en tiendront à son expertise et rien qu’à elle. Alors que j’ai l’expérience réitérée de leur mépris absolu pour des expertises d’une centaine de pages assorties d’une documentation unique dès lors qu’elles sont privées, j’ai également celle d’un jugement fort médiatisé cette fois favorable à la victime, où l’expertise d’un pauvre médecin de quartier manifestement ignorant de tout s’était limitée à une quinzaine de lignes soutenant sans un élément de preuve que la cause des troubles ne pouvait être que le vaccin. De telle sorte que s’il est classique de poser que l’expert n’a pas à dire le droit, force est de constater qu’en pratique, c’est bien à lui qu’il revient de dire le juste – puisque, sauf exception rarissime, il sera aveuglément suivi par le juge."

Sur l'inscription sur les listes d'experts judiciaires:
"On n’a pas idée de la naïve inconscience avec laquelle de pauvres techniciens – parfois arrivés aux plus hautes sphères de la corporation expertale – peuvent se vanter de la façon dont leur reconnaissance par les juges a métamorphosé en réussite inespérée une carrière professionnelle jusqu’alors ignorée par les pairs voire franchement vouée à l’échec: tant il est vrai qu’avec un système de désignation aussi aberrant que le nôtre, on est réputé compétent lorsqu’on a réussi à se faire désigner expert judiciaire au lieu d’être nommé expert en reconnaissance d’une compétence documentable."

Sur l'incompétence:
"l’incompétence m’est toujours apparue au contraire comme la principale menace, de loin la plus fréquente, qui pèse sur l’expertise. Typologiquement, cette incompétence peut être triple. Incompétence absolue, comme ces pauvres médecins de quartier n’ayant jamais été capables de développer une clientèle et vouant une reconnaissance éperdue aux quelques magistrats qui les ont sortis de la médiocrité professionnelle, lesquels savent bien, en retour, qu’ils obtiendront tout ce qu’ils veulent de ces zélés clients: il suffit d’interroger les avocats pour constater que certains experts sont dûment catalogués comme hommes-liges de tel ou tel magistrat, et que certains poussent même l’inconscience jusqu’à s’en vanter. Incompétence relative, comme cet éminent patron de gynécologie resté dans la mémoire de ses confrères pour avoir accepté une mission visant un acte échographique malheureux quand, notoirement, il n’avait jamais lui-même pratiqué la moindre échographie de sa vie. Incompétence interdisciplinaire enfin, en entendant par ce concept caractériser l’incapacité de l’expert à comprendre le besoin de ses interlocuteurs et à s’en faire comprendre: car si l’expert judiciaire, pour rester dans le sujet, n’a pas à dire le droit, du moins doit-il suffisamment comprendre le droit pour apercevoir ce dont les magistrats ont besoin afin de se réapproprier des éléments de fait leur permettant de dire le juste."

Expertise et décision:
"[...] Ce qui ressort de tout cela, c’est qu’il n’y a pas d’étanchéité entre les processus pourtant bien distincts de l’expertise et de la décision: en s’autorisant à influencer la sélection des experts, les décideurs pèsent évidemment sur l’émergence et la prédominance d’un scientifiquement correct. A l’inverse, il sera tenu gré à l’expert de prendre en compte, dans son raisonnement, les exigences du décideur: par exemple de se référer à une notion juridique de «lien direct et certain» en dépit de son incongruité technico-scientifique, et de permettre, ce que faisant, aux magistrats de botter en touche sans avoir à réfléchir [...]"

Sur la solitude de l'expert:
"Cette question de la désignation permet aussi de relever un point fondamental: quelles que soient son incompétence ou sa malhonnêteté, l’expert est tout nu quand il est seul. Ce n’est pas son expertise présumée qui lui donne le pouvoir, mais le pouvoir qu’on lui octroie qui crédibilise son expertise."

Sa conclusion:
"Mais je voudrais conclure sur trois remarques.
Premièrement, alors que les décideurs tendent spontanément à s’abriter derrière leur incompétence technique dès lors qu’ils sont mis en cause, il faudra bien, un jour, déporter la question de leur responsabilité à celle de leur choix d’expert qui, le plus souvent, privilégie la docilité clientéliste sur la compétence documentable.
Deuxièmement, j’ai appris à penser que le bon expert, finalement, c’est celui dont on peut se passer: celui qui, dans le processus interdisciplinaire de l’expertise, permet aux demandeurs de l’évaluation de se réapproprier des éléments de fait, simples, compréhensibles, aisément vérifiables, suffisants pour affronter en connaissance de cause le processus décisionnel.
Troisièmement, s’il est exact que l’incompétence soit la menace la plus grave sur le processus de l’expertise – et qu’elle renvoie du même coup à l’incompétence synergique des décideurs – force est de se demander si nous n’en sommes pas arrivés au but cherché depuis déjà longtemps par les puissances de l’argent: réduire à pas grand-chose toutes les instances d’enseignement ou de recherche, polluer la transmission scolaire ou universitaire par les dogmes de l’entreprise et du libre marché, réaliser enfin le rêve monstrueux de la «destruction du savoir en temps de paix», pour reprendre le titre tristement pertinent d’un ouvrage récent. En ce sens, la question la plus grave de notre colloque n’est peut-être pas tant «comment retrouver la confiance en l’expertise?» que, bien plus simplement: «existe-t-il encore des experts?».
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Je ne partage pas toutes les opinions du Dr Marc Girard, mais je pense qu'il peut être bon avant que vous ne vous engagiez dans la difficile voie de l'expertise judiciaire, pour vous d'en connaître plusieurs descriptions.

Ce qui est sûr, lorsque l'on se met au service de la Justice, c'est qu'il faut accepter que celle-ci vous laisse sur la touche, en refusant votre inscription sur la liste des Experts Judiciaires - ou votre réinscription. Avec toutes les conséquences que cela peut avoir.

Pour ma part, je vous dirai si j'ai été repris, mais probablement pas avant le mois d'octobre 2010.

Je retourne à mon dossier de candidature. Il y aura bien un magistrat pour apprécier la qualité de mon travail...

Billet rédigé le 10/01/10 à 10h01 :)

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Source image: williamsburgsculpture.com

05 janvier 2010

Back to the wish list

J'ai horreur de regarder vers le passé, à un point tel que je ne regarde que rarement mes albums photos, mais il est bon parfois de se poser, pour clore un projet par exemple, ou faire un bilan.

J'avais fait en janvier 2009 une "wish list" sur laquelle je vais me pencher aujourd'hui:

- être toujours vivant, si possible en bon état [ok, ça, c'est bon]

- arriver enfin à mettre en place le tri sélectif au boulot [ok, reste à valoriser la récupération du papier par une filière de recyclage]

- stopper l'inflation du nombre de PC à la maison (10 aujourd'hui) [ok, remplacement du serveur Debian par un NAS]

- arriver à obtenir le paiement des expertises judiciaires effectuées (un an de retard) [oui et non, toujours un an de retard, malgré ma lettre au Président de la République]

- ranger mon bureau professionnel [raté]

- ranger mon bureau personnel [re raté, pas d'excuse]

- faire une sortie "accrobranche" avec les enfants [ok, ambiance Koh Lanta]

- acquérir une paire de lunette vidéo 3D [raté, mais j'ai bon espoir]

- diminuer le nombre de billets en mode brouillon sur ce blog (55 aujourd'hui) [ok, mais j'ai triché, j'ai mis tous les billets en un seul brouillon...]

- migrer l'ensemble des serveurs du boulot (>6ans) vers de nouveaux serveurs virtualisés [yes&no, we have done it, mais il reste plusieurs serveurs importants à migrer]

- arriver à faire fonctionner cette $#%µ& régulation de chauffage au boulot [raté, mais le propriétaire s'y intéresse]

- remplacer les chaudières gaz du boulot (2x800kW quand même) par des / panneaux solaires / éoliennes / chaudières bois / forages géothermiques (rayer les mentions inutiles) [pas fait, mais le projet d'étude a démarré]

- externaliser la messagerie du boulot vers une solution du type Gmail [oui, ça, c'est fait]

- travailler moins et gagner plus [raté, je travaille plus pour le même salaire, mais mon boulot est de plus en plus intéressant]

- faire évoluer le serveur web de la commune [yes, et le conseil municipal en est content!]

- faire évoluer les serveurs web du boulot [oui et non, migration et MAJ oui, virtualisation oui, mais la vraie évolution sera pour 2010]

- faire évoluer le serveur web personnel [raté, faire un vrai site web, c'est un boulot de pro]

- faire plus de formations pour préparer le renouvèlement quinquennal sur la liste des experts judiciaires (si les magistrats veulent encore de moi) [ok, une formation cette année, soit infiniment plus que l'année dernière]

- faire un peu plus de sport et plus régulièrement [ok, je me suis mis à la course à pied et au tennis]

- m'intéresser de plus près aux outils des Pentesters [raté, là aussi, c'est un métier]

- m'intéresser de plus près aux travaux scolaires de mes enfants [oui un peu et non car pas assez]

- m'intéresser de plus près aux travaux extra scolaires de mes enfants [ok, mais peut mieux faire]

- assister au moins une fois à une Berryer [raté]

- rencontrer IRL Me Eolas, Me Tarquine, Mme Aliocha, Mr Boulet ou Mr Sid, et être capable d'aligner une ou deux phrases sans balbutier [1 sur 5 suffit pour dire ok ici]

- et bien sur, continuer de rêver [ok, ça, on ne pourra pas me l'interdire].

Bilan: sur 25 vœux, 12 ok, 4 oui/non et 9 ratés... Soit une note de 11,2

Doit mieux faire!

Mais cette liste de prend pas en compte tous les autres projets qui sont apparus en cours d'année, ni toute la chance que j'ai d'avoir des proches qui m'aiment, ni la joie que j'ai de vous avoir si nombreux sur ce blog!

Et maintenant, sans pour autant partir d'une page blanche (hu hu), voilà qu'une nouvelle année commence. Et avec elle de nouveaux challenges. J'en parlerai peut-être dans un prochain billet.

Il me reste à céder à une tradition:
Bonne année à tous! Qu'elle vous apporte joie et bonheur. Si je peux me permettre de pasticher Margot Motin: un quintal de Chantilly Powa dans ta face! Poutoux-poutoux-coeur-paillettes-et-bonne-année :)

2010, l'année où l'on établit le contact.