25 août 2011

Une histoire simple et banale 3e partie

Ce billet est la suite de ce billet.
Cette série de billets commence avec celui-ci.

Je commence toujours la réunion en demandant à chacun ses prénom, nom et fonction. Cela me permet d'établir la feuille de présence et de vérifier que je dispose des bonnes orthographes et libellés de fonction (certaines personnes sont très sensibles à un mauvais libellé de fonction). J'essaye également de mémoriser rapidement les noms et fonctions pour ne pas commettre d'impairs pendant la réunion.

Etant arrivé en avance, je prends toujours la place autour de la table qui permet de discuter avec tout le monde. C'est souvent aussi la place que prend traditionnellement le dirigeant lors de ses propres réunions. C'est donc le meilleur fauteuil. C'est symbolique mais pratique.

Je me présente succinctement (ingénieur centralien directeur informatique dans une grande école) puis rappelle le rôle d'un expert judiciaire, et en particulier ce qu'il ne fait pas, c'est-à-dire juger un dossier. Cette étape est très importante, car elle conditionne beaucoup l'ambiance du reste de la réunion et de la procédure: je cherche à faire comprendre aux parties que je ne donne qu'un avis à un magistrat, même s'il s'agit d'un avis important car souvent suivi, et aux avocats que j'ai compris a minima mon rôle (ce n'est pas le cas de tous les experts, en tout cas d'une partie de ceux qu'a pu fréquenter mon épouse).

Je propose ensuite un tour de table en demandant à chacun de présenter succinctement sa vision du dossier. Je dois dire que c'est assez rarement succinct, mais que cela permet à chacun d'avoir (en principe) rapidement la parole, tant l'envie d'exploser est souvent palpable chez certain. En général, au bout d'une heure, tout le monde a pu s'exprimer au moins sur l'essentiel, évacuer un peu de la tension initiale, dire parfois quelques noms d'oiseaux, et on peut commencer l'examen des pièces et la partie technique.

Il y a quelques règles de bons usages à suivre:
- je m'adresse à chaque avocat en disant "Maitre" (sans accent depuis la réforme de 1990 sur les rectifications orthographiques du Conseil supérieur de la langue française, approuvé à l'unanimité par l'Académie française et qui depuis juin 2008 est la référence)
- j’apprécie que chaque participant s'adresse à moi en disant "Monsieur l'expert", mais je ne m'en offusque aucunement si ce n'est pas le cas.
- je vouvoie tous les participants, même dans les entreprises où le tutoiement est de rigueur et où il m'est arrivé une fois que tout le monde me tutoie, suivant en cela l'exemple du dirigeant. Je suis très vieux jeux sur ce point, y compris sur ce blog ou sur Twitter. Peut-être pas autant que Desproges qui disait: "je ne tutoie que les personnes avec lesquelles j'entretiens des relations sexuelles, qu'elles fassent partie de ma famille ou non. (De l'autre côté)". C'est une question de respect, n'y voyez aucune afféterie.
- je ne coupe jamais la parole, même si le discours est parfois un peu long ou soporifique.
- lorsque la réunion tourne au pugilat verbal, une partie se tourne souvent vers moi pour que je fasse quelque chose. J'attends alors de pouvoir m'exprimer, je rappelle que je ne suis pas maitre d'école dans une cours de récréation et je demande à chaque avocat d'expliquer à son client l'intérêt qu'il peut avoir à ce que l'expert travaille dans le calme. Cela suffit généralement à calmer tout le monde. Il faut peut-être que j'amène un MP5 pour le poser en évidence sur la table...
- je laisse toujours les avocats s'exprimer, voire "faire le show". Ils sont en présence de leur client et s'appliquent à justifier leurs honoraires. Il faut qu'ils puissent montrer toutes leurs compétences. S'ils s'engagent sur un discours juridique qui n'a pas nécessairement sa place dans une réunion d'expertise (plutôt technique), je les laisse briller dans le domaine qui est le leur, tout en veillant à ne JAMAIS m'engager sur ce terrain (qui n'est pas le mien). J'écoute par contre attentivement car j'apprends toujours beaucoup de choses. Je n'oublie pas que les réunions d'expertise sont particulièrement soporifiques pour les avocats quand elles sont très techniques (et elles le sont toujours).

Lors du début de l'examen des pièces écrites communiquées avant l'expertise, j'explique que par souci du contradictoire, je n'ai fait que les survoler en préparant la réunion (ce qui objectivement est plutôt faux) ce qui va expliquer le temps assez conséquent que l'on va passer sur chaque pièce pour que les deux parties me présentent son intérêt. Il va de soi que cela oblige aussi les parties à sélectionner les pièces dignes d'intérêt.

Monsieur Léto, directeur informatique de la société ARRAKIS, m'explique qu'il a été contacté par la société éditrice du logiciel PGI dans le cadre d'une opération de maintenance, deux années après l'installation réussie de ce logiciel par la société de service CORRINO. Je demande à voir le courrier correspondant et constate que la demande porte sur l'envoi d'un ensemble de fichiers obtenus par l'exécution de commandes d'export de tables.

Bien entendu, dans ces données se trouve codé le descriptif des droits des utilisateurs, objet du litige.

Les parties autour de la table s'enflamment alors sur le thème "est-ce normal de demander ce type d'information?", avec débats et échanges de point de vue juridique.

Je relis discrètement mes missions. Cette question ne fait pas partie de mes missions: je coupe court à la discussion avec cette constatation qui fait l'effet d'une douche froide sur quelques participants.

Mon problème est de déterminer si le logiciel PGI a été installé par la société de service CORRINO en conformité avec les licences concédées par l'éditeur de PGI. Point.

Je demande alors à Monsieur Léto quelle est la date de la plus vieille sauvegarde disponible. Cette question est en général une question difficile pour un informaticien. Je lui propose d'aller voir avec son équipe et de me donner la liste de toutes les sauvegardes encore disponibles aujourd'hui, deux ans après l'installation du logiciel. Il revient et me donne la liste: un an pour la plus vieille.

J'explique alors aux parties une imprécision dans l'intitulé de ma mission principale: à quelle date correspond l'expression "était installé" dans la phrase "dire si le logiciel PGI était installé par la société de service CORRINO en conformité avec les licences concédées par l'éditeur de PGI"?

Position de la société ARRAKIS: date de la recette du logiciel PGI en fin de projet
Position de la société CORRINO: date de l'installation du logiciel ERP, avant mise à jour vers PGI
Position de la société éditrice de PGI: toutes les dates entre la recette du logiciel PGI et aujourd'hui...

Je prends note des positions de chaque partie (je ne donne pas d'avis personnel immédiatement).

Je constate qu'il ne m'est pas possible d'observer personnellement l'état du système lors de l'installation initiale (pas de sauvegarde remontant à cette période).

L'entreprise ne disposant de serveur de test ou de pré-production, je constate qu'il ne m'est pas possible de procéder à la restauration des sauvegardes sur un serveur approprié sans mettre en danger la production actuelle de l'entreprise. Je propose aux parties qu'une copie des sauvegardes disponibles me soit confiée pour restauration par mes soins, avec l'aide d'un technicien d'ARRAKIS. Ce travail se faisant hors réunion, j'ai besoin de l'accord des parties pour ne pas me voir reprocher un travail non contradictoire (et l'annulation de l'ensemble de l'expertise). Les 3 parties me donnent leur accord.

Sans malice, j'explique à Monsieur Léto qu'il est intéressant pour sa société de procéder à un tel exercice de restauration sur un serveur hors production afin de tester l'ensemble de sa procédure de sauvegarde. J'obtiens évidemment son aval (en présence de son patron) et l'assurance d'avoir les moyens matériels et humains de procéder à ces restauration. Mon objectif est bien évidemment d'obtenir les différentes données de configuration contenues dans les tables définissant les droits des utilisateurs, et cela à la date de chaque sauvegarde disponible. Rendez-vous est pris pour une date ultérieure.

Je décide de suspendre la réunion, car il est bientôt 13h. Je refuse toute proposition de me restaurer en présence de l'une ou l'autre des parties (à défaut de nullité de l'expertise si toutes les parties ne sont pas présentes pendant le repas). Je reste sur place et profite de l'heure disponible pour mettre par écrit toutes mes impressions, mettre mes notes au clair, vérifier le chargeur de mon MP5, changer les piles de mon enregistreur MP3, reclasser les pièces du dossier, etc.

L'après-midi sera consacré à l'estimation des préjudices. C'est toujours un gros morceau. Je prends quelques forces en mangeant une barre de céréale. Je me sens seul dans la salle.

La suite de ce billet est à lire ici.

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Crédit images darkroastedblend.com

[1] Cette série de billet s'appuie sur l'ensemble des très nombreuses expertises que j'ai pu mener dans ce domaine particulier des conflits au Commerce. Je ne dévoile aucun secret ni ne brise la confidentialité d'une affaire particulière. Je "romance" au sens de la décision de la chambre de discipline de ma compagnie des experts judiciaires rendue dans l'"affaire Zythom".

[2] Les noms des sociétés évoquées dans cette série de billets sont empruntés à l'univers du Cycle de Dune de Frank Herbert. Toute ressemblance avec des sociétés existantes serait fortuite.

06 août 2011

Une histoire simple et banale 2e partie

Ce billet est la suite de celui-ci.

J'ai lu attentivement tous les commentaires sous le billet de la 1ère partie, et je dois dire que la 1ère phrase du 1er commentateur aurait du vous mettre la puce à l'oreille: je ne suis pas là pour prendre parti. Le magistrat m'a donné des missions, et je dois les suivre. Strictement.

Bien entendu que je trouve le procédé de l'éditeur de PGI a priori détestable, surtout deux ans après. Bien sur que j'aime les logiciels libres et qu'un choix différent d'éditeur n'aurait pas entraîné ce type de problème ("TROLL ON" mais peut-être d'autres? "TROLL OFF").

Mais vous êtes nombreux à avoir proposé de bonnes idées d'investigations. Et dans ce type de dossier, il y a plusieurs approches possibles. Voici la mienne.

A ce stade de l'affaire, la présentation que je vous ai faite dans la 1ère partie est celle issue des conclusions des avocats des deux parties. Ce n'est pas pour rien que la 1ère mission qui m'est confiée est de "convoquer les parties et entendre tous sachants". Je dois me faire mon propre avis en matière technique. Je n'ai pas à suivre l'avis de tel ou tel avocat, aussi brillant soit-il. Je n'ai pas à suivre non plus l'avis des experts informatiques qui seront amenés par l'une ou l'autre des parties, que ces experts soient judiciaires (en mission privée) ou pas. Je donne mon avis en mon honneur et en ma conscience. Je suis indépendant.

Cette indépendance a un prix: je serai seul, quand les parties seront probablement accompagnées de leur avocat et de leurs experts.
Elle a un coût également: je ne travaille pas gratuitement. Avant donc de commencer à organiser la première réunion, il faut se préoccuper de ne pas laisser trop de plumes dans cette histoire. Je n'ai pas envie de me lancer dans une procédure aléatoire de recouvrement de créance auprès d'une entreprise mauvaise payeuse.

1ère étape donc, même si elle ne fait pas très geek ou glamour: l'estimation du montant probable de la procédure. Je regarde le lieu du litige (siège social de la société ARRAKIS). Je regarde également où se trouve la société CORRINO (des fois qu'un déplacement chez elle soit nécessaire ce qui est peu probable ici, mais j'ai déjà vécu ça). Les deux sociétés se trouvent à 100 km de chez moi, à 1h de route. J'estime que le dossier demandera une première journée d'expertise pour l'analyse de toutes les pièces du dossier et commencer les investigations techniques, puis une deuxième journée avec tous les sachants que j'aurai pu convoquer. Si tout va bien, une 3e journée ne sera pas nécessaire, il me restera à écrire mon pré-rapport, le soumettre aux parties, répondre aux dires et rédiger le rapport définitif que je déposerai.

Mon taux horaire a augmenté depuis 2007 et s'établit maintenant à 90 euros de l'heure de travail (et à la moitié pour le temps passé en déplacement). Il semblerait que je sois dans la moitié inférieure des taux pratiqués par mes confrères qui, d'après la dernière enquête de la revue expert seraient plutôt entre 70 euros et 130 euros de l'heure (expertise judiciaire informatique).

L'estimation pour ce dossier est donc de:
- Deux journées: 2 x 8h x 90€
- Déplacements: (4 x 1h x 45€) + (4 x 100km x 0.56€)
- Rédaction pré-rapport: env 5h x 90€
- Réponse aux dires et rapport final: env 5h x 90€
- Recommandés et photocopies pré-rapport et rapport (2 exemplaires par partie, 2 pour le tribunal, 1 pour l'expert): env 300€
Soit un total arrondi à 3000 euros.
Et oui.
Et c'est l'estimation du coût plancher...

J'adresse donc en réponse au magistrat qui me désigne un courrier d'acceptation des missions auquel je joins cette estimation détaillée des frais et honoraires prévisionnels avec la phrase clef: "Je sollicite le versement d’une allocation provisionnelle égale au montant des honoraires et frais dont la taxation est demandée et la désignation de la ou des parties qui en feront l’avance."

2e étape, organisation de la 1ère réunion:
Cette étape n'est à commencer qu'après réception de l'avis de versement de la provision (versée auprès du greffe du tribunal). Si les choses traînent un peu en longueur, il est de bon ton d'essayer de joindre le greffe du tribunal pour savoir où en est la demande de provision. Il m'est arrivé plusieurs fois de constater que la partie désignée par le tribunal pour l'avance sur frais et honoraires avait décidé d'arrêter la procédure, ou qu'un accord était intervenu entre les parties, sans bien sur que personne ne daigne me contacter pour me dire de tout stopper.

Mon agenda sous les yeux, je procède à un petit rétro-planning à partir de la date indiquée dans l'ordonnance de désignation d'expert pour le dépôt de mon rapport. 1 weekend pour le rapport final, 3 semaines pour la rédaction des dires par les avocats des parties, 2 semaines pour la rédaction du pré-rapport après la dernière réunion d'expertise (c'est-à-dire 3 weekends, car la semaine, je travaille comme salarié), un mois entre les deux réunions d'expertise, il m'est arrivé que l'organisation ne soit pas possible (en général à cause du délai mis par la partie désignée pour verser la provision initiale). Il faut donc dans ce cas, dès le départ, écrire au magistrat pour lui expliquer la situation et faire une demande de prolongation de date de dépôt du rapport...

Mon premier coup de fil est adressé à la société qui va recevoir la réunion: y a-t-il une salle assez grande pour recevoir tout le monde (au moins 10 personnes), y a-t-il des dates à éviter (inventaire, salon important, fermeture estivale ou hivernale, etc)? Les autres coups de fils sont pour les avocats (des sociétés ARRAKIS et CORRINO, et celui de l'éditeur de PGI). Il n'est pas facile d'arriver à accéder directement à un avocat, mais en général leurs services de secrétariat sont efficaces et habitués à la galère de la recherche d'une date commune pour la 1ère réunion d'expertise.

Le plus difficile à cette étape pour moi est de contacter l'avocat de l'éditeur du logiciel PGI. Je vous rappelle que cette société est une grosse structure américaine. Je passe quelques coups de téléphone pour essayer d'obtenir quelqu'un du service juridique en France. Dans le cas présent, j'ai de la chance, j'arrive à obtenir quelqu'un du service recouvrement (qui a l'air facile à joindre;). La personne est parfaitement au courant de la situation de l'entreprise ARRAKIS mais refuse de me communiquer des dates pour une réunion d'expertise. La seule information que j'arrive à confirmer est l'adresse postale de leur service.

Après les avocats, je contacte les gérants des sociétés ARRAKIS et CORRINO. Je m'assure de leur disponibilité dans les différents créneaux retenus. Dès qu'une date semble satisfaire tout le monde, je retéléphone à tout le monde pour leur permettre de libérer les créneaux bloqués et noter la date retenue.

J'adresse ensuite une convocation par courrier recommandé avec avis de réception à chaque avocat et à chaque gérant. Dans le cas de l'éditeur de PGI, j'adresse une convocation au siège social français et au service recouvrement. Sur chaque courrier, je mentionne la phrase clef suivante: "Cette réunion régulièrement convoquée se tiendra, même en l’absence d’une des parties." Par correction pour les avocats, je préviens dans la convocation que les horaires probables de la réunion seront 9h-12h et 13h-18h.

Il ne me reste plus qu'à poser une journée de congés auprès de mon employeur pour la date concernée. Je note également dans un petit cahier le temps déjà passé dans l'organisation de la réunion, le prix des recommandés. Je complète le dossier de l'affaire. Je n'ai pas de secrétaire.

3e étape: la réunion chez ARRAKIS.
Je décris assez bien la situation et l'état d'esprit de ce premier contact dans ce billet de 2009 que je vous invite à (re)lire.

Les trois parties sont autour de la table. La société ARRAKIS étant chez elle, elle souhaite faire participer à la réunion toute son équipe informatique. J'explique au gérant de l'entreprise que pour l'instant, je ne souhaite écouter que Monsieur Léto, le responsable informatique. Pas facile, dès le début de la réunion de faire comprendre que c'est moi qui décide qui doit se trouver autour de la table et que je limite à trois personnes par partie. Après tout, je suis un étranger dans son entreprise. Un peu de tact et de diplomatie, tout en expliquant que j'entendrai tous les sachants, et la réunion commence.

Ma mission n°1 est en bonne voie.

La suite de ce billet est à lire ici.

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[1] Les noms des sociétés évoquées dans cette série de billets sont empruntés à l'univers du Cycle de Dune de Frank Herbert. Toute ressemblance avec des sociétés existantes serait fortuite.

Source photo: travail de Yanik Balzer et Max Qwertz, dans le cadre de leurs études à l’école internationale de design à Cologne.

05 août 2011

Where is Brian ?

Pour dérouiller un peu mon anglais niveau terminale, j'ai décidé de traduire certains billets du blog. Cela se passe à cette adresse: http://zythom-en.blogspot.com

Pour l'instant, j'ai traduit le billet que j'ai préféré et qui a été repris par pas mal d'enseignants: Manon 13. Enfin, "j'ai traduit" consistant surtout à avoir fait travailler mes ami(e)s anglophones et ma famille. Au passage, je voudrais remercier Pauleen-la-canadienne, Nono-de-San-Francisco et Math-de-Paris d'avoir signé pour 10 ans.

Si vous avez des amis anglophones, n'hésitez pas à leur envoyer l'adresse du site.

Si vous avez du temps libre, que l'anglais est votre langue maternelle après le Klingon et que vous avez envie de donner un coup de main, n'hésitez pas à me contacter par email à zythom [ascii64] gmail.com

Si you soune ;-)